Les présentes CGV définissent les conditions applicables à toute commande de prestations de gravure et d’impression réalisées par le vendeur.
Toute commande doit être validée par écrit (email, devis signé, ou bon de commande).
Elle devient définitive après acceptation du devis et, le cas échéant, paiement d’un acompte.
Les prix sont indiqués en euros, hors taxes ou toutes taxes comprises selon le statut du vendeur.
Sauf mention contraire, un acompte de 30 % est exigé à la commande, le solde étant payable à la livraison.
Tout retard de paiement pourra entraîner des pénalités.
Les délais sont donnés à titre indicatif et dépendent de la validation des fichiers et du paiement de l’acompte.
Le vendeur ne pourra être tenu responsable des retards dus à des éléments extérieurs.
Le client est responsable de la qualité et de l’exactitude des fichiers fournis.
Une validation (BAT – bon à tirer) est demandée avant production.
Après validation, aucune modification ne pourra être prise en compte.
Les produits peuvent être remis en main propre ou expédiés.
Les frais et risques liés au transport sont à la charge du client, sauf accord contraire.
Toute réclamation doit être formulée dans un délai de 5 jours suivant la réception.
Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable.
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects ou d’une mauvaise utilisation des produits.
Le client garantit détenir les droits nécessaires sur les éléments fournis.
Le vendeur se réserve le droit d’utiliser les réalisations à des fins de promotion, sauf refus écrit du client.
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.